Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MAISON BOUCHARD PERE ET FILS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4346225
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2027
Marque en couleurs, figurative de MAISON BOUCHARD PERE ET FILS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUCHARD PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON BOUCHARD PERE ET FILS domicilié(e) 15 rue du Château - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 420 255 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, M. Christophe Pelèse domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346225.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

MAISON BOUCHARD PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : VIGNE DE L'ENFANT JESUS , VIGNES ROMANES , DOMAINE DU CHATEAU DE BEAUNE , BOUCHARD PERE FILS , BOUCHARD PERE & FILS , MICHEL BOUCHARD , (Marque figurative) , BOUCHARD PERE & FILS , VIGNE DE L'ENFANT JESUS , BOUCHARD PERE & FILS


MAISON BOUCHARD PERE ET FILS, société par actions simplifiée - 15 rue du Château - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 515420255


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS, M. Christophe Pelèse - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.